top of page

LEGAL NOTICE

Société éditrice du site

Le site www.itera-paris.com est édité par la SARL Adapta, au capital de 9 500 €

Société immatriculée au 52 quai de Jemmapes 75010 PARIS

R.C.S. de Paris n° 842 228 009 

TVA intracommunautaire N° : FR06842228009

 

Le Service client est à votre disposition pour répondre à vos questions. Vous avez la possibilité de le contacter à tout moment par à l'adresse info@itera-paris.com

 

Propriété Intellectuelle

- Tous les éléments constitutifs du squelette du site (photos, images, logos, animations flash®, éléments modélisés…), ainsi que les éléments technologiques (créations logicielles, back-office d'administration, services proposés...) sont protégés par le Droit d'auteur et sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs, sauf dans les cas limitatifs de cession complète ou partielle de droits.

- Les contenus du site (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci. Adapta autorise uniquement la reproduction d'extraits de ses articles via les flux RSS présents sur ses sites. Conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction d'un contenu partiel ou total du site est interdite, quelle que soit sa forme (reproduction, imbrication, diffusion, techniques du "inline linking" et du "framing"...). Les liens directs établis vers des fichiers téléchargeables (quel que soit leur format) présents sur notre site sont également interdits.

- Si vous souhaitez établir un lien avec notre site, et avant toute mise en place de celui-ci, veuillez contacter : info@itera-paris.com avant toute mise en place du lien pointant vers notre site ou son contenu.

- Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite sur le site des sources et des auteurs respectifs.

Photos non contractuelles

Les photos publiées sur ce site sont non contractuelles.

Hébergement

Tous nos sites sont hébergés sur les serveurs de la société: Wix

Statut des liens et des contenus

LIENS EXTERNES

Les liens présents sur le site (liens directs, permaliens, liens partenaires...) redirigent l'utilisateur vers des sites dont le contenu est placé sous la responsabilité des éditeurs desdits sites. En aucun cas, Adapta ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites. Comme nous attachons particulièrement d'importance à la licéité des contenus des sites vers lesquels pointent nos liens, nous vous demandons de bien vouloir nous signaler tout contenu pouvant vous sembler illicite sur les sites vers lesquels des liens ont été mis en place.

CONTENUS

Les contenus des sites publiés par Adapta ont été élaborés avec le plus grand soin. A ce titre, aucun contenu illicite ni diffamatoire n'est diffusé sur ceux-ci. En outre, ils ne présentent aucun caractère pouvant être considéré comme "publicité trompeuse" au sens des articles 121-1 et suivants du Code de la Consommation.

PUBLICITÉS SUR LES SITES

Des publicités peuvent être présentées sur nos sites. Celles-ci peuvent provenir de sources externes (plates-formes tierces de gestion d'affiliation, annonces Google®...) ou être gérées par notre propre régie publicitaire. Adapta ne saurait être tenue pour responsable du caractère "trompeur ou agressif" de publicités provenant de sources externes. Concernant les publicités régies par Entre 2 rétros, celle-ci se réservera le droit de ne pas diffuser de publicité présentant un caractère manifestement trompeur au sens des articles 121-1 et suivants du Code de la Consommation.

bottom of page